Sommaire
Responsable de la plateforme : Bitopia LLC Site web : https://cometogether.ar Contact pour la confidentialité : [email protected]
1. Introduction
Chez Come Together, nous reconnaissons l'importance de protéger la vie privée et les données personnelles des personnes qui utilisent notre Plateforme.
Cette Politique de confidentialité explique comment Bitopia LLC (« Bitopia », « nous ») collecte, utilise, stocke, partage et protège les informations personnelles dans le cadre de Come Together.
Come Together est une plateforme technologique qui permet aux organisations de gérer des communautés, des événements, des activités, des réservations, des contenus, des communications et d'autres fonctionnalités numériques ou en personne.
Cette Politique s'applique aux sites web, applications mobiles et services de Come Together, dans la mesure où Bitopia intervient dans le traitement des données personnelles.
Elle explique également la répartition des responsabilités entre Bitopia et les Organisations qui utilisent la Plateforme.
2. Identité et contact
Come Together est fourni par :
Bitopia LLC 20900 NE 30th Ave, Fl 8 Aventura, FL 33180 États-Unis
Questions relatives à la confidentialité : [email protected]
Questions générales : [email protected]
Centre de confiance (Trust Center) : https://trust.bitopia.digital/
3. Champ d'application de cette Politique
Cette Politique couvre le traitement des informations concernant :
- Les visiteurs des sites web de Come Together.
- Les administrateurs et opérateurs des Organisations.
- Les membres des communautés.
- Les participants aux événements et activités.
- Les personnes qui demandent ou effectuent des réservations.
- Les utilisateurs d'applications mobiles.
- Les pères, mères, tuteurs et représentants, le cas échéant.
- Les personnes qui reçoivent des communications par l'intermédiaire de la Plateforme.
- Les contacts commerciaux et représentants des Clients.
Les fonctionnalités disponibles peuvent varier selon l'Organisation, le produit souscrit et la configuration du service.
La présente Politique pourra également s'appliquer aux nouvelles fonctionnalités intégrées à Come Together, sans préjudice du fait que certaines activités exigent des avis de confidentialité supplémentaires.
4. Rôles et responsabilités dans le traitement des données
4.1. Les Organisations en tant que responsables du traitement
Lorsqu'une Organisation utilise Come Together pour gérer ses membres, participants, réservations, activités ou services, elle détermine généralement quelles informations elle a besoin de collecter et dans quelles finalités.
Dans ces circonstances, l'Organisation agit en tant que responsable du traitement des données correspondantes, conformément à la législation applicable.
Ses responsabilités peuvent inclure :
- De déterminer les finalités de la collecte d'informations.
- D'établir les données nécessaires pour chaque activité.
- D'informer les utilisateurs sur le traitement de leurs données.
- D'obtenir les consentements ou autorisations lorsque cela est nécessaire.
- D'établir des critères d'accès et de conservation.
- De répondre aux demandes relatives aux données qu'elle gère.
- De respecter les exigences spéciales applicables aux mineurs.
4.2. Bitopia en tant que sous-traitant
Lorsque Bitopia traite des informations pour le compte d'une Organisation, il agit en tant que fournisseur technologique et sous-traitant, selon le cas.
Dans ce contexte, Bitopia traite les informations afin de fournir les services contractés, en suivant les instructions autorisées de l'Organisation et les obligations légales applicables.
4.3. Bitopia en tant que responsable de certains traitements
Bitopia peut également déterminer les finalités et les moyens de certains traitements nécessaires à sa propre activité, notamment :
- La gestion des comptes et des relations commerciales.
- La facturation et la gestion contractuelle.
- La sécurité de la Plateforme.
- La prévention de la fraude et des abus.
- Le traitement des demandes et du support.
- Le respect des obligations légales.
- L'analyse opérationnelle et l'amélioration de ses services, conformément aux conditions applicables.
Dans ces cas, Bitopia assume les obligations qui lui incombent en tant que responsable du traitement.
Le statut de responsable du traitement ou de sous-traitant dépend de chaque activité concrète et non exclusivement de la personne qui stocke l'information.
5. Informations personnelles que nous pouvons traiter
Selon le produit, la configuration et la finalité, Come Together peut traiter différentes catégories d'informations.
5.1. Informations d'identification et de contact
Peuvent inclure :
- Le nom et le prénom.
- L'adresse e-mail.
- Le numéro de téléphone.
- La date de naissance ou l'âge.
- Le pays, la région ou l'emplacement administratif.
- Les identifiants de compte.
- Les informations d'identification personnelle, lorsque l'Organisation l'exige.
5.2. Informations de compte et de profil
Peuvent inclure :
- Les données d'inscription.
- Les identifiants d'authentification.
- L'organisation ou la communauté à laquelle appartient l'utilisateur.
- Les rôles, autorisations et responsabilités.
- Les préférences de langue.
- Les informations de profil.
- Les états d'activation et d'accès.
Lorsque des fournisseurs d'identité externes sont utilisés, Come Together peut recevoir les attributs autorisés nécessaires pour authentifier ou identifier l'utilisateur.
5.3. Informations sur les communautés
Peuvent inclure :
- Les adhésions et associations aux communautés.
- Les informations de profil.
- Les publications et contenus.
- La participation aux activités.
- Les autorisations et rôles.
- Les interactions et communications liées à la communauté.
5.4. Informations sur les événements et activités
Peuvent inclure :
- Les inscriptions.
- Les formulaires et réponses.
- Les exigences de participation.
- Les états d'approbation et de confirmation.
- Les attributions de groupes.
- Les accréditations et codes QR.
- Les registres de présence.
- Les documents et autorisations.
- Les photographies et contenus associés aux activités.
5.5. Informations sur les réservations
Lorsque les fonctionnalités correspondantes sont activées, peuvent inclure :
- L'identification du demandeur.
- L'espace, la ressource, l'activité ou le service demandé.
- La date et l'horaire.
- La disponibilité et la confirmation.
- Le statut de la réservation.
- L'historique des modifications et annulations.
- Les informations supplémentaires requises par l'Organisation.
5.6. Informations concernant les mineurs et représentants
Lorsqu'une Organisation gère des activités impliquant des mineurs, la Plateforme peut traiter des informations relatives à :
- L'identification et l'âge du mineur.
- Les données des pères, mères ou tuteurs.
- Les relations de représentation.
- Les autorisations.
- Les contacts d'urgence.
- Les exigences spécifiques de participation.
La collecte de ces données dépend des fonctionnalités activées et des décisions de l'Organisation responsable.
5.7. Informations particulièrement sensibles
Certaines Organisations peuvent configurer des formulaires demandant des informations supplémentaires, telles que des besoins d'accessibilité, des allergies, des conditions pertinentes pour une activité ou d'autres données qui, selon la législation applicable, peuvent être considérées comme sensibles.
Ces données ne doivent être demandées que lorsqu'il existe une finalité légitime, une base juridique adéquate et les garanties correspondantes.
Bitopia n'exige pas que toutes les Organisations collectent ces catégories d'informations.
5.8. Informations techniques et d'utilisation
Nous pouvons traiter les informations techniques nécessaires pour exploiter, protéger et améliorer la Plateforme, telles que :
- L'adresse IP.
- Le type d'appareil et de navigateur.
- Le système d'exploitation.
- Les identifiants techniques.
- Les journaux d'accès (logs).
- La date et l'heure de certaines opérations.
- Les informations sur les erreurs et les performances.
- Les interactions avec les fonctionnalités.
- Les journaux de sécurité et d'audit.
La portée des informations collectées dépend des technologies effectivement utilisées.
5.9. Informations de communication
Lorsque des fonctionnalités de messagerie sont utilisées, nous pouvons traiter les informations nécessaires pour gérer les communications, notamment :
- Les données de contact des destinataires.
- Le contenu des messages.
- Le canal utilisé.
- L'état d'envoi ou de livraison, lorsqu'il est disponible.
- Les registres techniques et opérationnels.
- Les préférences de communication et les demandes de désabonnement.
6. Origine des informations
Nous pouvons obtenir des informations personnelles :
- Directement auprès des utilisateurs, au moyen de formulaires, d'inscriptions ou d'interactions.
- Auprès des Organisations qui gèrent des activités ou des communautés.
- Auprès des administrateurs ou représentants autorisés.
- Auprès des pères, mères ou tuteurs, le cas échéant.
- Auprès des fournisseurs d'identité utilisés pour l'authentification.
- Auprès d'intégrations et de services externes activés.
- Automatiquement, au moyen de registres techniques et de technologies nécessaires au fonctionnement de la Plateforme.
L'information obtenue dépendra des autorisations accordées et des fonctionnalités effectivement utilisées.
7. Finalités du traitement
Les informations personnelles peuvent être utilisées pour :
Prestation de services : fournir les fonctionnalités contractées ou activées.
Gestion des utilisateurs : gérer les comptes, l'authentification, les profils, les rôles et les autorisations.
Gestion des communautés : gérer les adhésions, les publications, les contenus et les activités.
Gestion des événements : traiter les inscriptions, les approbations, les accréditations et la présence.
Gestion des réservations : gérer la disponibilité, les demandes, les confirmations et les annulations.
Communications : envoyer des messages liés aux activités, services, comptes et opérations.
Support : répondre aux questions et résoudre les incidents.
Sécurité : détecter les accès non autorisés, prévenir les abus et protéger les systèmes.
Gestion commerciale : gérer les relations contractuelles, la facturation et les communications avec les Clients.
Amélioration du service : analyser le fonctionnement, les performances et l'utilisation de la Plateforme conformément aux conditions contractuelles et légales applicables.
Respect de la loi : répondre aux obligations réglementaires, aux demandes valables des autorités et aux réclamations juridiques.
Les données traitées pour le compte d'une Organisation ne seront pas utilisées librement à des fins étrangères à la prestation des services ou aux autorisations et obligations applicables.
Utilisation des données et intelligence artificielle
Come Together pourra intégrer des fonctionnalités basées sur l'intelligence artificielle, l'apprentissage automatique (machine learning) et d'autres technologies destinées à améliorer l'expérience des utilisateurs, à optimiser les processus et à développer de nouvelles capacités de la Plateforme.
Actuellement, Come Together n'utilise pas de données personnelles ni d'informations fournies par les Organisations pour entraîner des modèles d'intelligence artificielle.
À l'avenir, Bitopia pourra utiliser des informations anomnisées ou agrégées pour le développement, l'entraînement et l'amélioration de modèles technologiques, à condition que lesdites informations aient été transformées de manière à ne pas permettre d'identifier raisonnablement des personnes physiques et que le traitement soit autorisé par la législation et les accords contractuels applicables.
L'utilisation de données personnelles ou d'informations identifiables à des fins supplémentaires nécessitera une évaluation spécifique et, le cas échéant, une base juridique valide, les autorisations nécessaires et la mise à jour de cette Politique.
8. Fondements juridiques du traitement
Les fondements juridiques dépendent de la finalité, du contexte et de la législation applicable.
Le cas échéant, le traitement peut se fonder sur :
- L'exécution d'un contrat ou l'adoption de mesures précontractuelles.
- Le respect d'obligations légales.
- Le consentement valide de la personne concernée.
- Les intérêts légitimes, lorsque la législation applicable le permet et que les droits des personnes concernées ont été évalués.
- D'autres fondements reconnus par la législation applicable.
Lorsqu'une Organisation agit en tant que responsable du traitement, il lui incombe de déterminer et de communiquer les fondements juridiques appropriés pour les traitements qu'elle décide d'effectuer.
L'utilisation de Come Together ne remplace pas cette obligation.
9. Communications et messagerie
Come Together peut faciliter l'envoi de communications par e-mail, notifications d'applications, WhatsApp, SMS ou d'autres canaux autorisés.
Ces communications peuvent inclure :
- Des confirmations d'inscription.
- Des informations sur les communautés.
- Des rappels d'activités.
- Des mises à jour de réservations.
- Des changements d'horaires.
- Des notifications opérationnelles.
- Des communications administratives.
- Des messages promotionnels, lorsqu'ils sont autorisés.
Les messages WhatsApp peuvent être envoyés au moyen de comptes ou de numéros gérés par Bitopia ou au moyen de comptes WhatsApp Business connectés par les Organisations.
Les Organisations sont responsables de disposer des autorisations nécessaires pour les messages qu'elles configurent et de respecter les préférences des destinataires.
Les messages promotionnels seront soumis aux conditions de consentement et de désabonnement correspondantes.
Les communications opérationnelles nécessaires pour fournir un service peuvent être gérées différemment des communications commerciales, conformément à la législation applicable.
L'utilisation de ces canaux peut également impliquer le traitement d'informations par des fournisseurs externes.
10. Prestataires de services et sous-traitants
Bitopia peut faire appel à des prestataires externes pour fournir l'infrastructure, l'hébergement, l'authentification, les communications, le support, la sécurité et d'autres fonctionnalités.
Lorsque lesdits prestataires traitent des données personnelles pour le compte de Bitopia, les obligations contractuelles et légales correspondantes s'appliquent.
Les informations d'entreprise concernant les sous-traitants sont disponibles à l'adresse suivante :
https://trust.bitopia.digital/subprocessors
Tous les prestataires inclus dans la liste de l'entreprise n'interviennent pas nécessairement dans chaque mise en œuvre de Come Together.
Les Organisations peuvent également connecter des services externes selon leurs propres décisions et responsabilités.
11. Stockage et transferts internationaux
Come Together utilise une infrastructure technologique et des prestataires de services qui peuvent intervenir dans le stockage, le traitement et la transmission d'informations.
Selon le service souscrit, la configuration et les prestataires utilisés, les données personnelles peuvent être traitées ou être accessibles depuis différentes juridictions.
Bitopia adopte les mesures techniques, organisationnelles et contractuelles qui correspondent à ses obligations et aux caractéristiques de chaque traitement.
Lorsque des exigences spécifiques pour les transferts internationaux de données s'appliquent, leur respect doit être évalué en fonction de la législation correspondante, des accords contractuels et des caractéristiques de la mise en œuvre.
Les Organisations qui requièrent des conditions spécifiques de résidence des données ou de transferts internationaux peuvent contacter Bitopia pour évaluer leur viabilité.
12. Sécurité des informations
Bitopia applique des mesures techniques et organisationnelles destinées à protéger la confidentialité, l'intégrité et la disponibilité des informations traitées par l'intermédiaire de ses services.
Ces mesures peuvent inclure des contrôles d'accès, l'authentification, la gestion des autorisations, des journaux de sécurité, des procédures de réponse aux incidents et d'autres mesures de protection appropriées.
La sécurité dépend également de la configuration effectuée par les Organisations, de la gestion de leurs utilisateurs et de la protection de leurs identifiants.
Aucun système technologique ne peut garantir l'élimination absolue de tous les risques.
Des informations complémentaires sur les pratiques de sécurité de l'entreprise peuvent être consultées à l'adresse suivante :
https://trust.bitopia.digital/
13. Conservation des données
Come Together conserve les informations personnelles pendant la durée nécessaire pour fournir ses services, respecter les finalités correspondantes et satisfaire aux obligations contractuelles et légales applicables.
Les périodes de conservation peuvent varier selon le type d'information, la configuration de chaque Organisation, les conditions commerciales et les exigences légales correspondantes.
La désactivation d'un compte, la fin d'une activité ou la résiliation d'une relation contractuelle n'impliquent pas nécessairement la suppression immédiate de toutes les données associées.
Les demandes de suppression de données personnelles peuvent être présentées via [email protected] et sont gérées conformément à la Politique de suppression des données de Bitopia LLC.
La suppression peut être soumise à des vérifications d'identité, à des obligations légales de conservation et à d'autres exceptions permises par la législation applicable.
Les copies de sauvegarde (sauvegardes) et les registres techniques sont gérés conformément aux procédures de sécurité, de conservation et de suppression applicables, sans préjudice des obligations légales et contractuelles correspondantes.
14. Demandes de suppression de données
Les personnes peuvent demander la suppression de leurs données personnelles par l'intermédiaire de :
Pour traiter une demande, Bitopia pourra exiger les informations raisonnablement nécessaires pour localiser les données et vérifier l'identité du demandeur.
Conformément à la politique d'entreprise de Bitopia :
- Les demandes sont initialement vérifiées et examinées dans un délai de 5 jours ouvrables.
- Les demandes approuvées sont traitées dans un délai de 30 jours ouvrables, sous réserve des exigences et exceptions légales applicables.
- Une confirmation et un certificat de suppression sont fournis lorsque la procédure correspondante est achevée.
- Les registres des demandes et des actions sont conservés pendant 5 ans, sauf si une autre période légale s'applique.
Lorsque les données sont gérées par une Organisation qui agit en tant que responsable du traitement, Bitopia peut avoir besoin de coordonner la demande avec ladite Organisation.
Certaines applications peuvent permettre la résiliation ou la désactivation de comptes directement depuis leur interface. Ces actions n'impliquent pas nécessairement la suppression de toutes les données personnelles associées.
15. Droits des personnes
Selon la législation applicable, les personnes peuvent avoir le droit de :
- Demander des informations sur le traitement de leurs données.
- Accéder à leurs données personnelles.
- Demander la rectification d'informations incorrectes.
- Demander la suppression de données.
- S'opposer à certains traitements.
- Demander la limitation du traitement.
- Retirer leur consentement lorsque cela est applicable.
- Demander la portabilité des données lorsque cela s'applique.
- Introduire des réclamations auprès des autorités compétentes.
La portée et les conditions d'exercice de ces droits dépendent de la législation applicable.
Les demandes peuvent être envoyées à [email protected].
Lorsqu'une Organisation est responsable du traitement, Bitopia pourra transmettre la demande ou la coordonner avec elle, selon le cas.
16. Vie privée des mineurs
Come Together peut fournir des fonctionnalités destinées aux Organisations qui mènent des activités avec des mineurs.
Les informations collectées et les mécanismes d'autorisation dépendent des caractéristiques de chaque activité et des configurations effectuées par l'Organisation.
Les Organisations sont responsables de déterminer les exigences légales applicables, y compris les consentements et autorisations des pères, mères ou tuteurs lorsque cela est nécessaire.
Bitopia fournit des outils technologiques pour faciliter certains processus, sans se substituer aux responsabilités légales des Organisations.
Les demandes relatives aux données de mineurs peuvent nécessiter des vérifications supplémentaires d'identité et de représentation.
17. Cookies, analyses et technologies similaires
Come Together utilise des cookies et des technologies similaires pour permettre le fonctionnement de ses sites web, maintenir les sessions, mémoriser les préférences et analyser l'utilisation de la Plateforme.
Ces technologies peuvent inclure :
- Cookies nécessaires : utilisés pour des fonctions essentielles, telles que la sécurité, la gestion des sessions et le stockage des préférences de consentement.
- Cookies de préférences : permettent de mémoriser certaines configurations de l'utilisateur, telles que la langue sélectionnée.
- Cookies statistiques : permettent d'obtenir des informations sur l'utilisation du site web et de comprendre comment les visiteurs interagissent avec ses contenus et fonctionnalités.
Come Together utilise Google Analytics pour obtenir des statistiques sur l'utilisation de ses sites web et contribuer à améliorer son fonctionnement et l'expérience utilisateur.
Les cookies qui ne sont pas strictement nécessaires seront soumis aux options de consentement disponibles et aux exigences légales applicables.
Les utilisateurs peuvent accepter, refuser ou configurer les catégories optionnelles de cookies au moyen du gestionnaire de préférences disponible sur le site web. Ils peuvent également revoir leurs choix ultérieurement par le biais de l'option « Gérer les cookies ».
Des informations détaillées sur les cookies utilisés, leurs prestataires, finalités et durées de conservation sont disponibles dans la Politique relative aux cookies et dans le gestionnaire de préférences des cookies.
18. Services tiers et liens externes
Come Together peut contenir des liens ou des intégrations vers des sites web, applications et services exploités par des tiers.
Ces prestataires peuvent traiter des informations conformément à leurs propres politiques de confidentialité.
Bitopia ne détermine pas nécessairement les pratiques de confidentialité de services externes indépendants.
Les Organisations doivent évaluer les intégrations qu'elles activent et fournir les avis correspondants si nécessaire.
19. Fonctionnalités futures et paiements externes
Come Together pourra intégrer des fonctionnalités permettant aux Organisations de gérer des paiements pour des événements, des activités, des réservations ou d'autres services par l'intermédiaire de prestataires externes.
Lorsque ces fonctionnalités seront disponibles, les prestataires de paiement pourront traiter les informations nécessaires pour traiter les transactions, prévenir la fraude et respecter leurs propres obligations légales.
L'intervention de Bitopia et les catégories d'informations partagées dépendront de l'intégration mise en œuvre.
La présente section n'implique pas que Come Together traite actuellement des paiements ni qu'il stocke directement des informations bancaires complètes.
Lorsque des fonctionnalités de paiement seront activées, des informations supplémentaires seront fournies concernant les traitements correspondants.
20. Modifications de cette Politique
Bitopia pourra mettre à jour cette Politique pour refléter des modifications de ses services, de ses pratiques de traitement ou des exigences légales.
La version en vigueur sera disponible sur le site web de Come Together.
Lorsque les modifications seront substantielles, les notifications exigées par la législation applicable seront fournies.
21. Questions sur les exigences spécifiques en matière de protection des données
Les Organisations qui ont besoin d'évaluer des exigences spécifiques en matière de confidentialité, de protection des données ou de conformité réglementaire peuvent contacter Bitopia.
Avez-vous besoin de vous conformer au RGPD ou à d'autres exigences en matière de protection des données ? Contactez notre équipe pour analyser les besoins de votre organisation et évaluer si Come Together peut s'adapter à vos besoins.
Contact : [email protected]
22. Contact
Pour toute question concernant cette Politique ou le traitement des données personnelles :
Bitopia LLC 20900 NE 30th Ave, Fl 8 Aventura, FL 33180 États-Unis
Confidentialité : [email protected] Questions générales : [email protected] Centre de confiance (Trust Center) : https://trust.bitopia.digital/